commandant divisionnaire de police ; 33 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'intérieur

Au grade de chevalier

secrétaire général, aux mêmes fins

secrétaire général, aux mêmes fins

secrétaire général, aux mêmes fins

secrétaire général, aux mêmes fins

directeur de l'unité UMR7315

au nom du délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

secrétaire général

au nom du président de l'Établissement français du sang

les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er de la présente décision

secrétaire général, aux mêmes fins

directeur de l'unité UMR7315

au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité

les actes suivants

directeur adjoint

Directeur de recherche

les unités mixtes de recherche suivantes

Etablissement co-tutelle avec le CNRS : UNIVERSITE D'ORLEANS

Sections : 16, 13

Durée : 5 ans

Directeur

secrétaire général, aux mêmes fins

directeur de recherche au CNRS

directeur adjoint de plein exercice de l'unité mixte de recherche susvisée

pour la durée fixée dans la décision DEC151309DGDS portant prolongation de l'unité

secrétaire général de l'EFS Île-de-France

au nom du président de l'Établissement français du sang

les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er de la présente décision

directeur de recherches au CNRS

directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée

secrétaire général

une médaille de la sécurité intérieure

MmE LOPEZ Christelle

au titre de l'année 2016, sur la liste complémentaire au tableau d'avancement à l'échelon spécial de la hors-classe des personnels de direction des établissements

mentionnés à l'article 2 (1o et 7o) de la loi no 86-33 du

modifiée

une médaille de la sécurité intérieure

I. – ÉCHELON OR

secrétaire général de l'Établissement français du sang Île-de-France

au nom du président de l'Établissement français du sang

les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er

de la Confédération paysanne

membres de la commission nationale de la certification environnementale

I. - Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 611-19 du même code

1

représentants des organisations syndicales d'exploitants agricoles à vocation générale

mentionnées au 6° du I de l'article R. 611-1 du même code

professeur des universités

28e section

université des Antilles-Guyane

tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2014

LISTE UTILE

au grade d'adjudant

lieutenant de sapeurs-pompiers

une médaille de la sécurité intérieure

III. – ÉCHELON BRONZE

agent général d'assurance, suppléant

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

au grade de maréchal des logis-chef de réserve

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS

À TITRE INDIVIDUEL D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

directeur d'hôpital

pour assurer l'administration provisoire du centre intercommunal Unisanté +

membres du bureau des sections et des commissions interdisciplinaires

HASSOUNI

Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés

membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Section 15 - Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés

directeur d'hôpital

pour assurer l'administration provisoire du centre intercommunal Unisanté +

au grade de maréchal des logis-chef

commandant de police ; 25 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Le père

directeur d'hôpital

pour assurer l'administration provisoire du centre hospitalier intercommunal des hôpitaux de Forbach et Saint-Avold, Unisanté 쎵, pour la pé riode du 6 février au

inclus

secrétaire général de l'EFS Île-de-France

au nom du président de l'Éta blissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution de l'accord-cadre multi-attributaire relatif aux transports de PSL et d'analyses entre régions de l'EFS (hors transports intrarégions), hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes pré contentieux

secrétaire général de l'EFS Île-de-France

au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution du marché national d'achat de carburants et de prestations connexes par cartes accrédi tives, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux. »

secrétaire général de l'Établissement de transfusion sanguine Île-de-France

Directeur de recherche

membre du bureau de la section 15 – « Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés »

colonel. Chevalier du 22 juillet 1998

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE L'AIR

agent général d'assurance, suppléant

membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Douai

personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière

maître principal ; 32 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

MARINE NATIONALE

membres des sections du Comité national de la recherche scientifique

Section 15

Chimie des matériaux, nanomatériaux et procédés

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2005 les lieutenants de police

Tableau des capitaines de police

Liste utile

dans l'armée active

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Au grade de colonel

Les lieutenants-colonels

directeur administratif et financier

tous actes de procédure

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement des chargés de mission hors catégorie et des chargés de mission du premier groupe, à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, aux décisions portant sanction disciplinaire et aux décisions relatives aux attributions de prêts sociaux ou de secours

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, les ordres de mission, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables

pour l'année 2005 les officiers

ARMÉE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de l'air

Pour le grade de colonel

Les lieutenants-colonels

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur administratif et financier

tous actes de procédure

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement des chargés de mission hors catégorie et des chargés de mission du 1er groupe, à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, aux décisions portant sanction disciplinaire et aux décisions relatives aux attributions de prêts sociaux ou de secours

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions et au nom du président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur administratif et financier

tous actes de procédure

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement des chargés de mission hors catégorie et des chargés de mission du premier groupe, à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, aux décisions portant sanction disciplinaire et aux décisions relatives aux attributions de prêts sociaux ou de secours. »

directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (971)

Emplois fonctionnels

Postes de directrice ou directeur

Centre hospitalier de Montereau

Union française des centres de vacances (UFCV)

représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs

directeur administratif et financier, et de

dans la limite de ses attributions

les actes relatifs, d'une part, au recrutement d'agents non titulaires sur des contrats à durée déterminée non régis par le règlement de gestion du Conseil supérieur de l'audiovisuel et, d'autre part, à la passation de conventions concernant les stages de formation

lieutenant-colonel ; 19 ans de services et 28 ans de bonifications. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE L'AIR

Docteur

médecin-conseil régional de la caisse maladie régionale de Bretagne

au Haut Comité médical de sécurité sociale

6o Médecin-conseil régional du régime de sécurité sociale des travailleurs non salariés des professions non agricoles

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs à la gestion des agents du Conseil supérieur de l'audiovisuel et à la passation de conventions concernant les stages de formation, à l'exclusion des décisions se rapportant au recrutement des chargés de mission hors catégorie et des chargés de mission du 1er groupe, à l'avancement des chargés de mission hors catégorie, aux changements de groupe, aux décisions portant sanction disciplinaire et aux décisions relatives aux attributions de prêts sociaux ou de secours

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, les ordres de missions, les bons de commande, les ordonnances de paiement, les titres de perception, les ordres de virement et tous documents comptables

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur adjoint au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du

modifiée (par ordre de mérite)

UNIOPSS, premier mandat

membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie de la spécialité « carrières sociales »

2. Membres suppléants

personnalités qualifiées

dans les cadres des officiers de réserve

GENDARMERIE NATIONALE

Corps des officiers de gendarmerie

II. - ASPIRANTS

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

Union française des centres de vacances (UFCV)

au titre des représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs

b) Six représentants d'associations ou de comités d'entreprises, organisateurs de centres de vacances ou de loisirs, en France ou à l'étranger

Union française des centres de vacances (UFCV)

au titre des représentants des organismes de formation et des organisateurs de centres de vacances et de loisirs

b) Six représentants d'associations ou de comités d'entreprise, organisateurs de centres de vacances ou de loisirs, en France ou à l'étranger

commandant ; 16 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMEE DE L'AIR

pour l'année 1998 les officiers

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de l'air

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel de réserve

Les commandants de réserve

ARTILLERIE

titulaire

membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires

I. - Au titre de la section Examen des référentiels

Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs, artisans, utilisant des référentiels

Conseil national du commerce

aux concours ouverts en 1997 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

élève ingénieur des études et techniques d'armement

2. Concours PC

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur administratif et financier

dans la limite de ses attributions, tous actes se rapportant à la gestion administrative et financière du Conseil supérieur de l'audiovisuel

directeur administratif et financier du Conseil supérieur de l'audiovisuel

pour l'année 1997 les officiers

ARMEE DE TERRE

II. - OFFICIERS DE RESERVE

SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve

Les commandants de réserve

ARTILLERIE

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

TRAIN

Fraction de contingent 1995/08

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de capitaine

Les lieutenants

adjudant-chef, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

Sans traitement

26 ans de services

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

GENIE

Fraction de contingent 1992/12

attaché de direction au centre hospitalier régional de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

5

en troisième année à l'Ecole normale supérieure de Cachan à la suite des épreuves du concours ouvert en 1991

sous réserve qu'ils aient satisfait à l'examen médical

Concours B3 - Génie mécanique

dans l'armée active

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de lieutenant

Les sous-lieutenants

dans l'armée active

ARMEE DE L'AIR

II. - Corps des officiers mécaniciens de l'air

Au grade de sous-lieutenant

2. ECOLE MILITAIRE DE L'AIR

Les aspirants

AG29568N

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

ASPIRANTS

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

Contingent 1989/06

transmissions

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Les lieutenants

le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988

Département: Génie mécanique Développement